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Rettspleie

Oise, Frankrike
Periode : 1816 - 1816
Last opp : 16. sep. 2022
Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise de 1816
AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé ... (Se mer) AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé pour chaque affaire pour l'année 1816. Les types d'erreurs portent sur des dates, une lecture approximative sur les noms des prévenus mais le travail du greffier reste néanmoins très fiable. Il manque très peu de jugements pour cette année 1816 correspondant à la Cote AD60 2Up28. N'oubliez pas de citer vos sources à savoir : la cote des documents et le travail des personnes qui numérisent et indexent. Evitez le copier-coller intempestif qui tue l'esprit du bénévolat. C'est à ce prix que vous pourrez consultez d'autres indexations. Bonne lecture et cordiales salutations généalogiques ! (Se mindre)
AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé ... (Se mer) AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé pour chaque affaire pour l'année 1816. Les types d'erreurs portent sur des dates, une lecture approximative sur les noms des prévenus mais le travail du greffier reste néanmoins très fiable. Il manque très peu de jugements pour cette année 1816 correspondant à la Cote AD60 2Up28. N'oubliez pas de citer vos sources à savoir : la cote des documents et le travail des personnes qui numérisent et indexent. Evitez le copier-coller intempestif qui tue l'esprit du bénévolat. C'est à ce prix que vous pourrez consultez d'autres indexations. Bonne lecture et cordiales salutations généalogiques ! (Se mindre)

127 poster

  • No des affaires
    1749
    Dato
    30/03/1816
    Etternavn
    Deliancourt
    Fornavn
    François
    Sted, Sogn
    Cuise-la-Motte
    Délits crimes
    Vol de planches
    Peines
    Acquitté
  • No des affaires
    1750
    Dato
    30/03/1816
    Etternavn
    Anger
    Fornavn
    Pierre Antoine
    Sted, Sogn
    Guibermesnil (80)
    Délits crimes
    Vol d'effets
    Peines
    3 ans de prison
  • No des affaires
    1751
    Dato
    30/03/1816
    Etternavn
    Lugol
    Fornavn
    Jean François
    Sted, Sogn
    Paris
    Délits crimes
    Vol dans des auberges
    Peines
    6 ans de réclusion
    Contumace exposition exécution
    Exposé le 11/05/1816
  • No des affaires
    1752
    Dato
    31/03/1816
    Etternavn
    Defert
    Fornavn
    Martin
    Sted, Sogn
    Plailly
    Délits crimes
    Blessures
    Peines
    3 mois de prison
  • No des affaires
    1752
    Dato
    31/03/1816
    Etternavn
    Bricé
    Fornavn
    Germain
    Sted, Sogn
    Plailly
    Délits crimes
    Blessures
    Peines
    3 mois de prison
  • No des affaires
    1752
    Dato
    31/03/1816
    Etternavn
    Simon
    Fornavn
    Germain
    Sted, Sogn
    Plailly
    Délits crimes
    Blessures
    Peines
    Acquitté
  • No des affaires
    1753
    Dato
    10/05/1816
    Etternavn
    Jodard
    Fornavn
    Isidore Félix
    Sted, Sogn
    Abbecourt
    Délits crimes
    Vol
    Peines
    Travaux forcés à perpétuité
    Contumace exposition exécution
    Exposé le 11/5/1816
  • No des affaires
    1754
    Dato
    14/06/1816
    Etternavn
    Bernard
    Fornavn
    Michèle Pélagie
    Sted, Sogn
    La Faloise (80)
    Délits crimes
    Vol avec effraction
    Peines
    Travaux forcés à perpétuité
    Contumace exposition exécution
    Exposée le 15/06/1816
  • No des affaires
    1755
    Dato
    17/06/1816
    Etternavn
    Bourson
    Fornavn
    Louis
    Sted, Sogn
    Croutoy
    Délits crimes
    Vol de moutons
    Peines
    10 ans de réclusion
    Contumace exposition exécution
    Exposé le 22/06/1816
  • No des affaires
    1756
    Dato
    18/06/1816
    Etternavn
    Dambry
    Fornavn
    Noël
    Sted, Sogn
    Puiseux-le-Hauberger
    Délits crimes
    Meurtre
    Peines
    Acquitté
    Merknad
    Voir affaire 1785