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Rettspleie

Oise, Frankrike
Periode : 1816 - 1816
Last opp : 16. sep. 2022
Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise de 1816
AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé ... (Se mer) AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé pour chaque affaire pour l'année 1816. Les types d'erreurs portent sur des dates, une lecture approximative sur les noms des prévenus mais le travail du greffier reste néanmoins très fiable. Il manque très peu de jugements pour cette année 1816 correspondant à la Cote AD60 2Up28. N'oubliez pas de citer vos sources à savoir : la cote des documents et le travail des personnes qui numérisent et indexent. Evitez le copier-coller intempestif qui tue l'esprit du bénévolat. C'est à ce prix que vous pourrez consultez d'autres indexations. Bonne lecture et cordiales salutations généalogiques ! (Se mindre)
AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé ... (Se mer) AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé pour chaque affaire pour l'année 1816. Les types d'erreurs portent sur des dates, une lecture approximative sur les noms des prévenus mais le travail du greffier reste néanmoins très fiable. Il manque très peu de jugements pour cette année 1816 correspondant à la Cote AD60 2Up28. N'oubliez pas de citer vos sources à savoir : la cote des documents et le travail des personnes qui numérisent et indexent. Evitez le copier-coller intempestif qui tue l'esprit du bénévolat. C'est à ce prix que vous pourrez consultez d'autres indexations. Bonne lecture et cordiales salutations généalogiques ! (Se mindre)

127 poster

  • No des affaires
    1744
    Dato
    26/03/1816
    Etternavn
    Tallon
    Fornavn
    Isabelle
    Sted, Sogn
    Bulles
    Délits crimes
    Recel
    Peines
    Acquittée
  • No des affaires
    1745
    Dato
    28/03/1816
    Etternavn
    Mesenguy
    Fornavn
    Pierre
    Sted, Sogn
    Saint-Aubin
    Délits crimes
    Assassinat
    Peines
    Mort
    Contumace exposition exécution
    Exécuté le 18/05/1816
  • No des affaires
    1746
    Dato
    29/03/1816
    Etternavn
    Lemaire
    Fornavn
    Isidore
    Sted, Sogn
    Guiscard
    Délits crimes
    Vol de volailles
    Peines
    4 ans de prison
    Contumace exposition exécution
    Gracié le 11 /08/1819
  • No des affaires
    1747
    Dato
    29/03/1816
    Etternavn
    Maison
    Fornavn
    Marie Louise
    Sted, Sogn
    Fitz-James
    Délits crimes
    Vol d'effets
    Peines
    3 ans de prison
  • No des affaires
    1748
    Dato
    29/03/1816
    Etternavn
    Hove ou Hoff
    Fornavn
    François Auguste
    Sted, Sogn
    Beauvais
    Délits crimes
    Vol de sucre
    Peines
    5 ans de correction
  • No des affaires
    1748
    Dato
    29/03/1816
    Etternavn
    Carpentier
    Fornavn
    Germer
    Sted, Sogn
    Beauvais
    Délits crimes
    Vol de sucre
    Peines
    6 ans de réclusion
    Contumace exposition exécution
    Exposé le 03/04/1816
  • No des affaires
    1748
    Dato
    29/03/1816
    Etternavn
    Lambert
    Fornavn
    Jean Nicolas
    Sted, Sogn
    Paris
    Délits crimes
    Vol de sucre
    Peines
    5 ans de travaux forcés et la marque
    Contumace exposition exécution
    Exposé et marqué le 11/05/1816
  • No des affaires
    1748
    Dato
    29/03/1816
    Etternavn
    Lefevre
    Fornavn
    Laurent
    Sted, Sogn
    Paris
    Délits crimes
    Vol de sucre
    Peines
    5 ans de réclusion
    Contumace exposition exécution
    Exposé le 03/04/1816
  • No des affaires
    1749
    Dato
    30/03/1816
    Etternavn
    Deliancourt
    Fornavn
    Antoine
    Sted, Sogn
    Cuise-la-Motte
    Délits crimes
    Vol de planches
    Peines
    1 an 1 jour de prison
  • No des affaires
    1749
    Dato
    30/03/1816
    Etternavn
    Deliancourt
    Fornavn
    Pierre Louis
    Sted, Sogn
    Cuise-la-Motte
    Délits crimes
    Vol de planches
    Peines
    1 an 1 jour de prison