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Oise, Frankrike Periode : 1816 - 1816
Last opp : 16. sep. 2022
Last opp : 16. sep. 2022
Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise de 1816
AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé ... (Se mer) AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé pour chaque affaire pour l'année 1816. Les types d'erreurs portent sur des dates, une lecture approximative sur les noms des prévenus mais le travail du greffier reste néanmoins très fiable. Il manque très peu de jugements pour cette année 1816 correspondant à la Cote AD60 2Up28. N'oubliez pas de citer vos sources à savoir : la cote des documents et le travail des personnes qui numérisent et indexent. Evitez le copier-coller intempestif qui tue l'esprit du bénévolat. C'est à ce prix que vous pourrez consultez d'autres indexations. Bonne lecture et cordiales salutations généalogiques ! (Se mindre)
AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé ... (Se mer) AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé pour chaque affaire pour l'année 1816. Les types d'erreurs portent sur des dates, une lecture approximative sur les noms des prévenus mais le travail du greffier reste néanmoins très fiable. Il manque très peu de jugements pour cette année 1816 correspondant à la Cote AD60 2Up28. N'oubliez pas de citer vos sources à savoir : la cote des documents et le travail des personnes qui numérisent et indexent. Evitez le copier-coller intempestif qui tue l'esprit du bénévolat. C'est à ce prix que vous pourrez consultez d'autres indexations. Bonne lecture et cordiales salutations généalogiques ! (Se mindre)
127 poster
- No des affaires1744Dato26/03/1816EtternavnTallonFornavnIsabelleSted, SognBullesDélits crimesRecelPeinesAcquittée
- No des affaires1745Dato28/03/1816EtternavnMesenguyFornavnPierreSted, SognSaint-AubinDélits crimesAssassinatPeinesMortContumace exposition exécutionExécuté le 18/05/1816
- No des affaires1746Dato29/03/1816EtternavnLemaireFornavnIsidoreSted, SognGuiscardDélits crimesVol de volaillesPeines4 ans de prisonContumace exposition exécutionGracié le 11 /08/1819
- No des affaires1747Dato29/03/1816EtternavnMaisonFornavnMarie LouiseSted, SognFitz-JamesDélits crimesVol d'effetsPeines3 ans de prison
- No des affaires1748Dato29/03/1816EtternavnHove ou HoffFornavnFrançois AugusteSted, SognBeauvaisDélits crimesVol de sucrePeines5 ans de correction
- No des affaires1748Dato29/03/1816EtternavnCarpentierFornavnGermerSted, SognBeauvaisDélits crimesVol de sucrePeines6 ans de réclusionContumace exposition exécutionExposé le 03/04/1816
- No des affaires1748Dato29/03/1816EtternavnLambertFornavnJean NicolasSted, SognParisDélits crimesVol de sucrePeines5 ans de travaux forcés et la marqueContumace exposition exécutionExposé et marqué le 11/05/1816
- No des affaires1748Dato29/03/1816EtternavnLefevreFornavnLaurentSted, SognParisDélits crimesVol de sucrePeines5 ans de réclusionContumace exposition exécutionExposé le 03/04/1816
- No des affaires1749Dato30/03/1816EtternavnDeliancourtFornavnAntoineSted, SognCuise-la-MotteDélits crimesVol de planchesPeines1 an 1 jour de prison
- No des affaires1749Dato30/03/1816EtternavnDeliancourtFornavnPierre LouisSted, SognCuise-la-MotteDélits crimesVol de planchesPeines1 an 1 jour de prison