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Oise, Frankrike Periode : 1816 - 1816
Last opp : 16. sep. 2022
Last opp : 16. sep. 2022
Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise de 1816
AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé ... (Se mer) AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé pour chaque affaire pour l'année 1816. Les types d'erreurs portent sur des dates, une lecture approximative sur les noms des prévenus mais le travail du greffier reste néanmoins très fiable. Il manque très peu de jugements pour cette année 1816 correspondant à la Cote AD60 2Up28. N'oubliez pas de citer vos sources à savoir : la cote des documents et le travail des personnes qui numérisent et indexent. Evitez le copier-coller intempestif qui tue l'esprit du bénévolat. C'est à ce prix que vous pourrez consultez d'autres indexations. Bonne lecture et cordiales salutations généalogiques ! (Se mindre)
AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé ... (Se mer) AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé pour chaque affaire pour l'année 1816. Les types d'erreurs portent sur des dates, une lecture approximative sur les noms des prévenus mais le travail du greffier reste néanmoins très fiable. Il manque très peu de jugements pour cette année 1816 correspondant à la Cote AD60 2Up28. N'oubliez pas de citer vos sources à savoir : la cote des documents et le travail des personnes qui numérisent et indexent. Evitez le copier-coller intempestif qui tue l'esprit du bénévolat. C'est à ce prix que vous pourrez consultez d'autres indexations. Bonne lecture et cordiales salutations généalogiques ! (Se mindre)
127 poster
- No des affaires1737Dato22/03/1816EtternavnFacFornavnMichelSted, SognPlainvilleDélits crimesVol avec effractionPeines5 ans de travaux forcésContumace exposition exécutionExposé le 11/05/1816
- No des affaires1737Dato22/03/1816EtternavnBazinFornavnCharlesSted, SognChepoixDélits crimesRecelPeines2 ans de prison
- No des affaires1738Dato24/03/1816EtternavnGourlandFornavnAndréSted, SognUlly-Saint-GeorgesDélits crimesVol dans une aubergePeines6 ans de réclusionContumace exposition exécutionExposé le 30/03/1816
- No des affaires1739Dato24/03/1816EtternavnAgutteFornavnJean BaptisteSted, SognCompiègneDélits crimesBlessuresPeines6 mois de prison
- No des affaires1740Dato25/03/1816EtternavnDuhamelFornavnCharlesSted, SognClermontDélits crimesVol de boisPeines3 mois de prison
- No des affaires1741Dato25/03/1816EtternavnCaronFornavnPrince FerdinandSted, SognVauciennesDélits crimesVol de bléPeines2 ans de prison
- No des affaires1742Dato25/03/1816EtternavnDuboisFornavnMarie Célestine PélagieSted, SognSermaizeDélits crimesVol domestiquePeines6 ans de réclusionContumace exposition exécutionExposée le 30/03/1816
- No des affaires1743Dato26/03/1816EtternavnCohoisFornavnPierreSted, SognPont-Sainte-MaxenceDélits crimesVol domestiquePeines5 ans de réclusionContumace exposition exécutionExposé le 30/03/1816
- No des affaires1744Dato26/03/1816EtternavnEvrardFornavnFrançois StanislasSted, SognBullesDélits crimesVol avec escaladePeinesAcquitté
- No des affaires1744Dato26/03/1816EtternavnMartinFornavnCharlesSted, SognBullesDélits crimesRecelPeines3 ans de prison