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Oise, Frankrike Periode : 1816 - 1816
Last opp : 16. sep. 2022
Last opp : 16. sep. 2022
Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise de 1816
AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé ... (Se mer) AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé pour chaque affaire pour l'année 1816. Les types d'erreurs portent sur des dates, une lecture approximative sur les noms des prévenus mais le travail du greffier reste néanmoins très fiable. Il manque très peu de jugements pour cette année 1816 correspondant à la Cote AD60 2Up28. N'oubliez pas de citer vos sources à savoir : la cote des documents et le travail des personnes qui numérisent et indexent. Evitez le copier-coller intempestif qui tue l'esprit du bénévolat. C'est à ce prix que vous pourrez consultez d'autres indexations. Bonne lecture et cordiales salutations généalogiques ! (Se mindre)
AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé ... (Se mer) AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé pour chaque affaire pour l'année 1816. Les types d'erreurs portent sur des dates, une lecture approximative sur les noms des prévenus mais le travail du greffier reste néanmoins très fiable. Il manque très peu de jugements pour cette année 1816 correspondant à la Cote AD60 2Up28. N'oubliez pas de citer vos sources à savoir : la cote des documents et le travail des personnes qui numérisent et indexent. Evitez le copier-coller intempestif qui tue l'esprit du bénévolat. C'est à ce prix que vous pourrez consultez d'autres indexations. Bonne lecture et cordiales salutations généalogiques ! (Se mindre)
127 poster
- No des affaires1819Dato22/12/1816EtternavnDavrancheFornavnThérèseSted, SognSaint-GermerDélits crimesRecelPeines5 ans de réclusionContumace exposition exécutionExposée le 12/02/1817
- No des affaires1820Dato23/12/1816EtternavnVervinsFornavnFrançoisSted, SognMondescourtDélits crimesVol de bléPeines15 mois de prison
- No des affaires1821Dato23/12/1816EtternavnLaruelleFornavnJean PierreSted, SognAmbleny (02)Délits crimesVol de bléPeines2 ans de prison
- No des affaires1822Dato23/12/1816EtternavnCaronFornavnSimonSted, SognCampagneDélits crimesVol avec effractionPeines7 ans de travaux forcésContumace exposition exécutionExposé le 28/12/1816
- No des affaires1823Dato24/12/1816EtternavnDeblayFornavnCharles FureySted, SognQuesmyDélits crimesVol d'avoinePeines13 mois de prison
- No des affaires1824Dato24/12/1816EtternavnLedouxFornavnJean Charles GuillaumeSted, SognGodenvillersDélits crimesVol avec effractionPeines5 ans de travaux forcésContumace exposition exécutionExposé le 15/01/1817
- No des affaires1825Dato24/12/1816EtternavnGrunyFornavnFrançois JosephSted, SognRessonsDélits crimesVols de courtes à charruePeines5ans de réclusionContumace exposition exécutionExposé le 23/12/1816