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Oise, Frankrike Periode : 1816 - 1816
Last opp : 16. sep. 2022
Last opp : 16. sep. 2022
Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise de 1816
AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé ... (Se mer) AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé pour chaque affaire pour l'année 1816. Les types d'erreurs portent sur des dates, une lecture approximative sur les noms des prévenus mais le travail du greffier reste néanmoins très fiable. Il manque très peu de jugements pour cette année 1816 correspondant à la Cote AD60 2Up28. N'oubliez pas de citer vos sources à savoir : la cote des documents et le travail des personnes qui numérisent et indexent. Evitez le copier-coller intempestif qui tue l'esprit du bénévolat. C'est à ce prix que vous pourrez consultez d'autres indexations. Bonne lecture et cordiales salutations généalogiques ! (Se mindre)
AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé ... (Se mer) AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé pour chaque affaire pour l'année 1816. Les types d'erreurs portent sur des dates, une lecture approximative sur les noms des prévenus mais le travail du greffier reste néanmoins très fiable. Il manque très peu de jugements pour cette année 1816 correspondant à la Cote AD60 2Up28. N'oubliez pas de citer vos sources à savoir : la cote des documents et le travail des personnes qui numérisent et indexent. Evitez le copier-coller intempestif qui tue l'esprit du bénévolat. C'est à ce prix que vous pourrez consultez d'autres indexations. Bonne lecture et cordiales salutations généalogiques ! (Se mindre)
127 poster
- No des affaires1728Dato18/03/1816EtternavnDrouardFornavnLouisSted, SognPrécy-sur-OiseDélits crimesVol domestiquePeines5 ans de réclusionContumace exposition exécutionExposé le 23/03/1816
- No des affaires1729Dato19/03/1816EtternavnTonnelFornavnCharles François NicolasSted, SognParisDélits crimesVol avec effractionPeinesAcquittéMerknadVoir affaire 1193
- No des affaires1729Dato19/03/1816EtternavnDaunne , femme TonnelFornavnCécileSted, SognParisDélits crimesVol avec effractionPeinesAcquittéeMerknadVoir affaire 1193
- No des affaires1730Dato19/03/1816EtternavnDumoulin, veuve DesmaretFornavnAnne VictoireSted, SognBeauvaisDélits crimesDiscours séditieuxPeines10 ans de bannissementContumace exposition exécutionContumace
- No des affaires1731Dato20/03/1816EtternavnPulleuxFornavnJean FrançoisSted, SognBreslesDélits crimesEcrits séditieuxPeinesAbsout
- No des affaires1732Dato20/03/1816EtternavnFilassierFornavnGermainSted, SognAuneuilDélits crimesTentative de meurtrePeinesAbsout
- No des affaires1733Dato21/03/1816EtternavnGilbert dit LacadeneFornavnVictorSted, SognTroësnes (02)Délits crimesVol de vases sacrésPeinesAcquittéMerknadVoir affaire 1706
- No des affaires1734Dato21/03/1816EtternavnFlamandFornavnAntoine FrançoisSted, SognVandelicourtDélits crimesVol avec effractionPeinesReconnaissance dudit FlamandMerknadVoir affaire 1532
- No des affaires1735Dato22/03/1816EtternavnPavieFornavnFrançoiseSted, SognSaint-MaximinDélits crimesVol avec effractionPeines7 ans de correction
- No des affaires1736Dato21/03/1816EtternavnNazeFornavnPierre JosephSted, SognSenlisDélits crimesOutrage à la pudeurPeines5 ans de réclusionContumace exposition exécutionExposé le 8/05/1816