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Rettspleie

Oise, Frankrike
Periode : 1816 - 1816
Last opp : 16. sep. 2022
Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise de 1816
AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé ... (Se mer) AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé pour chaque affaire pour l'année 1816. Les types d'erreurs portent sur des dates, une lecture approximative sur les noms des prévenus mais le travail du greffier reste néanmoins très fiable. Il manque très peu de jugements pour cette année 1816 correspondant à la Cote AD60 2Up28. N'oubliez pas de citer vos sources à savoir : la cote des documents et le travail des personnes qui numérisent et indexent. Evitez le copier-coller intempestif qui tue l'esprit du bénévolat. C'est à ce prix que vous pourrez consultez d'autres indexations. Bonne lecture et cordiales salutations généalogiques ! (Se mindre)
AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé ... (Se mer) AD60 2Up60. Liste des procès de la Cour d'Assises de l'Oise pour l'année 1816 (dont quelques procès de la Cour prévôtale). Cette cote liste tous les procès du début de la Révolution jusqu'au 29 juin 1863 soit 4676 procès. Cet inventaire des procès est sujet à des erreurs, certaines ont été corrigées en partie avec le résumé que j'ai réalisé pour chaque affaire pour l'année 1816. Les types d'erreurs portent sur des dates, une lecture approximative sur les noms des prévenus mais le travail du greffier reste néanmoins très fiable. Il manque très peu de jugements pour cette année 1816 correspondant à la Cote AD60 2Up28. N'oubliez pas de citer vos sources à savoir : la cote des documents et le travail des personnes qui numérisent et indexent. Evitez le copier-coller intempestif qui tue l'esprit du bénévolat. C'est à ce prix que vous pourrez consultez d'autres indexations. Bonne lecture et cordiales salutations généalogiques ! (Se mindre)

127 poster

  • No des affaires
    1728
    Dato
    18/03/1816
    Etternavn
    Drouard
    Fornavn
    Louis
    Sted, Sogn
    Précy-sur-Oise
    Délits crimes
    Vol domestique
    Peines
    5 ans de réclusion
    Contumace exposition exécution
    Exposé le 23/03/1816
  • No des affaires
    1729
    Dato
    19/03/1816
    Etternavn
    Tonnel
    Fornavn
    Charles François Nicolas
    Sted, Sogn
    Paris
    Délits crimes
    Vol avec effraction
    Peines
    Acquitté
    Merknad
    Voir affaire 1193
  • No des affaires
    1729
    Dato
    19/03/1816
    Etternavn
    Daunne , femme Tonnel
    Fornavn
    Cécile
    Sted, Sogn
    Paris
    Délits crimes
    Vol avec effraction
    Peines
    Acquittée
    Merknad
    Voir affaire 1193
  • No des affaires
    1730
    Dato
    19/03/1816
    Etternavn
    Dumoulin, veuve Desmaret
    Fornavn
    Anne Victoire
    Sted, Sogn
    Beauvais
    Délits crimes
    Discours séditieux
    Peines
    10 ans de bannissement
    Contumace exposition exécution
    Contumace
  • No des affaires
    1731
    Dato
    20/03/1816
    Etternavn
    Pulleux
    Fornavn
    Jean François
    Sted, Sogn
    Bresles
    Délits crimes
    Ecrits séditieux
    Peines
    Absout
  • No des affaires
    1732
    Dato
    20/03/1816
    Etternavn
    Filassier
    Fornavn
    Germain
    Sted, Sogn
    Auneuil
    Délits crimes
    Tentative de meurtre
    Peines
    Absout
  • No des affaires
    1733
    Dato
    21/03/1816
    Etternavn
    Gilbert dit Lacadene
    Fornavn
    Victor
    Sted, Sogn
    Troësnes (02)
    Délits crimes
    Vol de vases sacrés
    Peines
    Acquitté
    Merknad
    Voir affaire 1706
  • No des affaires
    1734
    Dato
    21/03/1816
    Etternavn
    Flamand
    Fornavn
    Antoine François
    Sted, Sogn
    Vandelicourt
    Délits crimes
    Vol avec effraction
    Peines
    Reconnaissance dudit Flamand
    Merknad
    Voir affaire 1532
  • No des affaires
    1735
    Dato
    22/03/1816
    Etternavn
    Pavie
    Fornavn
    Françoise
    Sted, Sogn
    Saint-Maximin
    Délits crimes
    Vol avec effraction
    Peines
    7 ans de correction
  • No des affaires
    1736
    Dato
    21/03/1816
    Etternavn
    Naze
    Fornavn
    Pierre Joseph
    Sted, Sogn
    Senlis
    Délits crimes
    Outrage à la pudeur
    Peines
    5 ans de réclusion
    Contumace exposition exécution
    Exposé le 8/05/1816